TOULON CONGRES
Présentation de la marque TOULON CONGRES
Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SUDOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOULON CONGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOULON CONGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729031.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULON CONGRES est expirée depuis le 30 juin 1998.
SUDOTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39